Mentions légales

1. Éditeur du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site www.kayakvert.com sont informés de l'identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

  • Propriétaire : SARL 3V
  • Siège social : 8 chemin de St Vincent 30210 Collias
  • SIRET : 532 325 263 00012
  • Responsable de publication : Benjamin ARMAND – [email protected]
  • Webmaster : Johann SERRA – [email protected]
  • Hébergeur : SAINKA – 3 ART D'UZES 30700 SERVIERS ET LABAUME
  • DPO : Benjamin ARMAND – [email protected]

2. Conditions d'utilisation

Le site www.kayakvert.com constitue une œuvre de l'esprit protégée par le Code de la Propriété Intellectuelle et les réglementations internationales applicables. L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions, susceptibles d'être modifiées à tout moment.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut néanmoins être décidée, avec communication préalable aux utilisateurs dans la mesure du possible.

3. Services fournis

Le site a pour objet de fournir une information sur l'ensemble des activités de la société. Les informations sont données à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne sont pas exhaustives et sont susceptibles d'avoir été modifiées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle

SARL 3V est propriétaire des droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de SARL 3V. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

SARL 3V ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, ni des dommages indirects tels qu'une perte de marché ou perte d'une chance.

Le site est hébergé au sein de l'Union Européenne, conformément au RGPD n° 2016-679. L'hébergeur assure la continuité du service 24h/24, tout en se réservant la possibilité d'interrompre le service pour maintenance ou en cas de trafic anormal.

6. Liens hypertextes

Le site contient des liens vers d'autres sites mis en place avec l'autorisation de SARL 3V. Cependant, SARL 3V n'est pas en mesure de vérifier le contenu de ces sites et n'assume aucune responsabilité à ce titre.

7. Droit applicable

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.kayakvert.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nîmes.

© 2011-2026 SARL 3V - Tout droit réservé - Made by Cabestan.Net